Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETSUWAN ATOM
KABUSHIKI KAISHA TEZUKA PRODUCTION Société de droit japonais)

Numéro de dépôt :
94535464
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2004

Présentation de la marque TETSUWAN ATOM

Déposée le 9 septembre 1994 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TEZUKA PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETSUWAN ATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TEZUKA PRODUCTION domicilié(e) 3-12-5, Takadanobaba, Shinjuku-ku, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque TETSUWAN ATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETSUWAN ATOM est expirée depuis le 9 septembre 2004.

KABUSHIKI KAISHA TEZUKA PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ASTRO BOY , ASTROBOY , KIMBA THE WHITE LION


KABUSHIKI KAISHA TEZUKA PRODUCTION Société de droit japonais) - 3-12-5, Takadanobaba, Shinjuku-ku, TOKYO JAPON - Japon


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Savons; shampooings; lotions pour les cheveux; produits cosmétiques; dentifrices.Anneaux métalliques pour clefs.Piles électriques; piles galvaniques; piles solaires; appareils photographiques; lunettes de soleil; appareils téléphoniques; caméras (appareils cinématographiques); appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; fers à repasser électriques; appareils électrothermiques à onduler les cheveux; pellicules (films) impressionnées; diapositives; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés; bandes vidéo; disques compacts (audiovidéo); appareils de radio; enregistreurs à bande magnétique; disques acoustiques; machines à calculer; casques de base-ball; casques de ski.Porte-clefs de fantaisie; étuis à cigarettes en métaux précieux; cendriers en métaux précieux; tasses en métaux précieux; boutons de manchette en métaux précieux; insignes en métaux précieux; épinglettes en métaux précieux; montres; horloges.Articles de papeterie; stylos à bille; stylos à encre; crayons; carnets; blocs-notes; gommes; cartes de celluloïd; cartons; taille-crayons; porte-cartes; boîtes à documents; articles de bureau (à l'exception des meubles); cartes à jouer; cachets(sceaux); étiquettes (non en tissu); étiquettes adhésives; serviettes en papier; produits de l'imprimerie; livres; publications; répertoires téléphoniques; cartes postales; images; affiches; sacs en papier; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés.Etuis pour clefs (maroquinerie); portefeuilles; sacs (maroquinerie); sacs à provisions; valises; bourses; porte-tickets; ceintures; parapluies; parasols.Récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux); tasses non en métaux précieux; peignes; récipients en verre; articles en verre pour le ménage et la cuisine; vaisselles en porcelaine ou faïence; articles en céramique pour le ménage et la cuisine.Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en matières textiles); sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.Mouchoirs de poche (en matières textiles); linge de table; literie (linge); tissus; linge de maison.Vêtements; parkas; anoraks; vêtements pour le sport; surtout (vêtements); jerseys (vêtements); tricots; chandails; chemises; chemisettes; bottes; souliers; pantoufles; vêtements de dessous; chaussettes; chapeaux; casquettes; foulards; cravates; ceintures; tabliers.Jeux; jouets; gants de base-ball; battes de base-ball; étuis pour battes de base-ball; balles de base-ball; raquettes de tennis; étuis pour raquettes de tennis; étuis pour crosses de golf; crosses de golf; gants de golfs; balles de golf; gants (accessoires de jeux); balles de bowling; étuis de skis; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries); jouets en peluche; modèles réduits.Café; thé; cacao; sucre; pain; biscuits; gâteaux; pâtisserie; confiserie; glaces alimentaires; chocolats; gommes à mâcher; boissons à base de thé; de café, de cacao; ou de chocolat.Bières; boissons non alcooliques; eaux minérales et eaux gazeuses; jus de fruits; boissons à base de fruits; préparations pour faire des boissons.Cendriers (non en métaux précieux); briquets pour fumeurs; étuis à cigarettes (non en métaux précieux). Productions de films; production de films vidéo; location de films cinématographiques; location de bandes vidéo; productions de programmes télévision; diffusion de films cinématographiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.